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Mentions Légales

Dernière mise à jour : 24 octobre 2025

1. Éditeur du site

Le présent site est édité et administré par Ocaptation – Thibaut Mouly, auto-entrepreneur,

dont le siège est situé a 81600 Brens, France.

Email : thibaut@ocaptation.fr


2. Responsable de la publication

Thibaut Mouly, pour Ocaptation / et les Equipes du CRE Occitanie

Email de contact : thibaut@ocaptation.fr


3. Hébergement

Le site est hébergé sur des serveurs privés situés en France, administrés par Ocaptation.

Toutes les mesures nécessaires sont mises en œuvre pour assurer la sécurité, la disponibilité et la confidentialité des données hébergées.


4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, logos, documents, bases de données, images, vidéos, codes sources, etc.)

est la propriété exclusive d’Ocaptation ou du Comité Régional d’Équitation d’Occitanie.

Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite.


5. Responsabilité

Ocaptation s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations publiées sur ce site.

Toutefois, les informations sportives (résultats, classements, circuits, etc.), sont fournies à titre informatif et peuvent être corrigées ou modifiées à tout moment par les organisateurs.

Ocaptation ne saurait être tenue responsable des éventuelles erreurs ou omissions.


6. Données personnelles

Les traitements de données effectués par ce site sont conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – UE 2016/679) et à la loi Informatique & Libertés.

Pour plus d’informations, veuillez consulter la page Politique de confidentialité.


7. Journalisation et sécurité

Les accès administratifs et opérations techniques sont enregistrés à des fins de sécurité.

Ces journaux sont conservés pour une durée maximale de 180 jours puis supprimés automatiquement.

Les adresses IP sont anonymisées et ne permettent pas d’identifier directement les utilisateurs.


8. Mesure d’audience

Le site utilise Matomo, un outil de mesure d’audience auto-hébergé en France par Ocaptation.

Les statistiques collectées sont anonymisées et ne font l’objet d’aucun transfert vers des tiers.

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9. Contact

Pour toute question relative au site ou à vos données personnelles :

📧 thibaut@ocaptation.fr


10. Loi applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

Tout litige relatif à l’utilisation du site sera soumis à la juridiction compétente du ressort du siège d’Ocaptation.